|
Droits d'auteurs
Les textes qui figurent dans ce site
peuvent être cités et partiellement reproduits dans des ouvrages de
recherche historique. Leur reproduction intégrale et leur édition
commerciale sont interdites, le copyright appartenant à Jean Duvernoy
et à ses héritiers.
Les informations contenues dans ce site sont soumises à la
loi française et sont fournies en l'état, sans garanties
d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations peuvent
contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques.
Elles sont non contractuelles et sujettes à modification
sans préavis.
En l'absence de tout engagement contractuel, Jean
Duvernoy peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre ledit site
ainsi que le faire héberger à une autre adresse et ce discrétionnairement et sans préavis.
En particulier, Jean Duvernoy est soumis aux conditions d'hébergement de
la société Free.fr.
L'ensemble des contenus, pages, scripts, manuscrits,
dactylographies, images et icônes de ce site
sont la propriété exclusive de Jean Duvernoy..Ce site ne peut s'ouvrir dans les
pages de cadres ou frames d'un
autre site.
Toute
production, reproduction ou représentation de ce site, en
tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que
ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue
une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile
et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom
"Jean Duvernoy", seul ou associé, à quelque titre que ce soit sans
accord préalable écrit..
Jean Duvernoy n'est pas responsable du contenu de tout autre site extérieur auquel vous pourriez avoir accès via
des liens Internet disposés sur le site..
Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas Jean
Duvernoy ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site Web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations
textuelles ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.
Responsabilité
éditoriale
Toute personne ayant fourni
des données, des documents ou possédant un lien vers son site
Web dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant.
Pour l'exercer, envoyez un e-mail au webmestre :
Frédéric
Duvernoy : fduvernoy@free.fr
Informations nominatives
Ce site ne collecte par aucun moyen
(cookies,
formulaires"en
ligne", mot de passe et
identification) des informations nominatives dans les conditions prévues par la loi française "informatique et libertés" du 6 janvier 1978.
Aucune de ces informations ne sera communiquée sans le consentement de
son détendeur à un tiers.
|
|